| Téléchargez les formulaires des marchés publics |
Ouverture des plis :
• OUV1 : Registre des dépôts
• OUV2 :
Procès verbal / rapport d'ouverture des premières enveloppes
• OUV3 :
Procès verbal / rapport d'ouverture des premières enveloppes
(annexe relative au contenu des plis)
• OUV4 :
Procès verbal / rapport d'ouverture des secondes enveloppes (Ao ouvert ou
restreint)
• OUV6 :
Procès verbal / rapport d'ouverture des secondes enveloppes
• OUV7 :
Rapport de présentation d'un projet de marché ou d'avenant
Notification du marché :
• NOTI1 : Lettre relative aux offres ou candidatures non retenues
• NOTI2 : Lettre de notification du marché au titulaire (NOTI2)
• NOTI3 :
Garantie à première demande remplaçant la retenue
de garantie
• NOTI4 :
Garantie à première demande garantissant le remboursement d'une avance
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